Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CADET DE GUYENNE
VINISOURCE SARL

Numéro de dépôt :
3296881
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CADET DE GUYENNE de VINISOURCE

Présentation de la marque LE CADET DE GUYENNE

Déposée le 7 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINISOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CADET DE GUYENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINISOURCE domicilié(e) 38 BOULEVARD VICTOR HUGO,24100 BERGERAC - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 182 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GÉRARD DE HOEST VINISOURCE domicilié(e) 38, BOULEVARD VICTOR HUGO,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

VINISOURCE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN IMPERIAL , ETOILE DU SUD , NATURALMA , LES AUDACIEUX , Vini Source ViniSource , NATUR L , LE CADET DES GASCONS


VINISOURCE SARL - 38 BOULEVARD VICTOR HUGO,24100 BERGERAC - 24100 - France - SIREN 428182315


MONSIEUR GÉRARD DE HOEST VINISOURCE - 38, BOULEVARD VICTOR HUGO,24100 BERGERAC - 24100 - France


Inscription le 18 avril 2005 - Rejet total n°411126 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Boissons alcooliques vins ; spiritueux ;